MENTIONS LEGALES

L´accès au site www.atlinks.anovo.com (le " Site ") est destiné à tous publics sans restrictions d´accès.

L´objet du Site est la création d´autorisation de retour de matériels (RMA) dans la cadre de la politique de Service Après Vente (SAV) du groupe ATLINKS Europe.

Le Site est régi par le droit français.

ATLINKS Europe se réserve la faculté de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Les modifications sont insérées sur le Site, nous engageons l´usager à consulter régulièrement cette page.

Le Site appartient à ATLINKS Europe.

Tous les éléments (structure générale, textes, images notamment) composant le Site appartiennent à ATLINKS Europe ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation accordée à ATLINKS Europe.

L´usager dispose d´un simple droit d´usage sur les éléments composant le Site pour son information & ses commandes. En l´absence d´autorisation expresse écrite d´ATLINKS Europe toute utilisation, reproduction, modification, traduction, adaptation, agrégation, totale ou partielle, de tout élément contenu dans ou composant le Site, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon passible de sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ATLINKS Europe est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs aux marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site. En l´absence d´une autorisation écrite expresse d´ATLINKS Europe, toute reproduction totale ou partielle de ces marques, noms de domaine ou de ces logos, seule ou en combinaison avec d´autres marques, noms de domaine ou logos, est strictement interdite conformément à l´article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle.

ATLINKS Europe se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment, quelle qu´en soit la raison, sans besoin de notification préalable et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d´une telle modification.

L´usager n´est pas autorisé à modifier le contenu du Site.

En accédant au Site ou en l´utilisant, l´usager reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d´utilisation et s´engage à les respecter. Si l´usager est en désaccord avec les présentes conditions d´utilisation, il ne doit pas utiliser le Site.

L´usager du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l´utiliser.

Dans la mesure maximale autorisée par le droit applicable, ATLINKS Europe décline toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects quels qu´en soient la nature, la cause ou les conséquences, et ce même si ATLINKS Europe a été avisée de la possibilité de tels dommages, pouvant résulter de l´accès et/ou du fonctionnement du Site et de son contenu, et notamment les pertes de données, et toutes détériorations ou virus pouvant atteindre le système d´exploitation de l´usager.

ATLINKS Europe ne donne aucune garantie quant à l´exactitude et l´exhaustivité des éléments et informations contenus sur son Site, ni quant à leur adéquation à une finalité particulière.

Ces informations peuvent permettre à ATLINKS Europe de personnaliser le Site afin de faciliter la navigation de l´usager à l´occasion de cette visite et des visites ultérieures. L´usager peut configurer votre navigateur pour rejeter les cookies, mais dans ce cas les produits peuvent ne pas fonctionner correctement.

Le Site internet n´utilise qu´une seule catégorie de cookies, dont les caractéristiques techniques sont précisées ci-après :

L´usager est informé qu´il peut s´opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0, 7.0, 8.0 et 9.0: 1. Choisissez le menu ' Outils ', puis 'Options Internet ' 2. Cliquez sur l'onglet ' Confidentialité ' 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Mozilla Firefox : 1. Choisissez le menu ' Outils ' > ' Options '2. Cliquez sur l'option ' Vie Privée '3. Rubrique ' Cookies '

Pour Chrome : Cliquez sur l'icône située dans la barre d'outils du navigateur. Choisissez le menu " Options " ; 2. Cliquez sur l'onglet Options avancées ; 3.Cliquez sur l'option Paramètres de contenu dans la section 'Confidentialité' ; 3. Cliquez sur l'onglet Cookies.

Pour Safari : 1. Choisissez Safari > Préférences, 2.Cliquez sur Sécurité., 3.Cliquez sur Afficher les cookies. 4. Sélectionnez les cookies voulus et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer, 5.Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.

INFORMATIONS (article 6 III-1 de la Loi pour la Confiance dans l´Economie Numérique nº2004-575 du 21 juin 2004):

• ATLINKS Europe − 147, Avenue Paul Doumer- 92500 Rueil Malmaison-France. ATLINKS Europe, SAS, au capital de 500.000 euros, immatriculée au Registre de Commerce de Nanterre, sous le №508 823 747. Nous contacter : europe-salescontact@alcatel-business.com

• Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Didier Goujard, Président de la société Atlinks
• Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société INGRAM MICRO SERVICES, Société par Actions Simplifiées à Associé Unique au capital de 100€, immatriculée au greffe de Paris sous le numéro IREN 534 690 581 code APE 9512Z dont le siège social est situé 30 Cours Albert 1er 75008 PARIS.